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Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

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Le site www.i-tracing.com est édité I-TRACING, SAS au capital de 155 550 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Nanterre, sous le n° SIRET 484 841 127 00034, code APE 6202A, dont le siège est situé :

5, Rue Chante Coq

92800 Puteaux

Tel : +33 (0)1 70 94 69 70

E-mail : infos@i-tracing.com

 

Le directeur de la publication du site web est Théodore-Michel Vrangos en qualité de Président.

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Le présent site constitue une oeuvre dont I-TRACING SAS est l’auteur, protégée par la législation en vigueur (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle).

Les divers éléments du site web (mise en page, structure, charte graphique, etc…) sont protégés par des droits et ne peuvent être copiés ou imités sauf autorisation expresse.

Toute personne ne respectant pas les dispositions légales se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Les logos, textes, photographies, vidéo, etc. sont la propriété de I-TRACING SAS ou de tiers ayant autorisés I-TRACING SAS à les utiliser.

Crédits photographiques :

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Conformément à l’article 34 de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Pour l’exercer adressez-vous à : infos@i-tracing.com

 

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